Publié : Le 11/12/2024
- Actualisé le 11/12/2024

Les délibérations par domaine d'intervention (12ème programme d'intervention)

   

Délibérations générales
Numéro Intitulé Annexes Mise à jour
24-B-017 12ème programme d'intervention 2025-2030   15/10/2024
24-A-051 Montant des interventions financières de l’Agence pour le 12ème Programme d’intervention 2019-2024  

15/10/2024

24-A-052 Lutte contre les pollutions d’origine domestique

Annexe 1 : Coûts de référence des stations d’épuration

Annexe 2 : Liste des agglomérations d’assainissement visées par une validation préalable d’un programme d’actions

15/10/2024
24-A-053 Eau et nature en ville et village   15/10/2024
24-A-054 Lutte contre les pressions d’origine agricole   15/10/2024
24-A-055 Politiques territoriales  

15/10/2024

24-A-056 Protection de la ressource en eau et alimentation en eau potable   15/10/2024
24-A-057 Préservation et restauration des milieux naturels et de la biodiversité

Annexe 1 : Type d’opérations financées

Annexe 2 : Priorité d’intervention dans les domaines de la restauration écologique des cours d’eau et du rétablissement de la continuité écologique des cours d’eau

15/10/2024
24-A-058 Gestion quantitative de la ressource en eau   15/10/2024
24-A-059 Programme Concerté pour l’Eau   15/10/2024
24-A-060 Etudes, recherche, innovation et connaissance environnementale   15/10/2024
24-A-061 Action internationale   15/10/2024
24-A-062 Lutte contre la pollution des activités économiques hors agricole   15/10/2024
24-A-063 Cautionnement des interventions financières Annexe 1 : Liste des agglomérations d’assainissement dont les déversements sont supérieurs à 15% 15/10/2024
24-A-064 Zonages d’intervention

Annexe1 : Liste des communes du Bassin Artois-Picardie appartenant aux différents zonages

Annexe 2 : Priorité d’intervention dans les domaines de la restauration écologique des cours d’eau et du rétablissement de la continuité écologique des cours d’eau

15/10/2024
24-A-065 Modalités générales des interventions financières de l’Agence

Annexe 1 : Convention-type universelle 15/10/2024

Annexe 2 : Décision-type du Directeur Général valant acte d’attribution

Annexe 3 : Définition du coût moyen journée pour les actions réalisées en régie

15/10/2024
24-A-066 Règlement intérieur du Conseil d’Administration de l’Agence de l’eau Artois-Picardie

Annexe 1 : Composition du conseil d'administration

Annexe 2 : Charte de déontologie des administrateurs
Annexe 2 bis : Déclaration publiques d'intérêts

Annexe 3 : Information sur les traitements des données à caractères personnel que réalise l'Agence

Annexe 4 : Droit à l'image et diffusion des coordonnées de contact

Annexe 5 : Décision d'établissement relative aux règles applicables aux déplacements des membres des instances

15/10/2024
24-A-067 12ème Programme d’intervention : dispositifs tarifaires et de zonage en matière de redevances Annexe 1 : Définition des zones géographiques (ressources de catégorie 2) 15/10/2024
24-A-068 Modalités particulières d’application de la loi sur l’eau et les milieux aquatiques en matière de redevances Annexe 1 : Convention relative au reversement des redevances 15/10/2024